bonsoir, qui peut m'aider SVP merci ! D'après ce texte, quels acteurs font appliquer la loi des suspects votée à la Convention le 17 septembre 1793 ? De quels p
Histoire
lydiasalem929
Question
bonsoir,
qui peut m'aider SVP
merci !
D'après ce texte, quels acteurs font appliquer la loi des suspects votée à la Convention le 17 septembre 1793 ? De quels pouvoirs disposent-ils?
qui peut m'aider SVP
merci !
D'après ce texte, quels acteurs font appliquer la loi des suspects votée à la Convention le 17 septembre 1793 ? De quels pouvoirs disposent-ils?
1 Réponse
-
1. Réponse nathangrd
les acteurs sont les membres du comité de surveillance et ils disposent des pouvoirs de circulation et d'accès au fonctions publics