Bonjour j'aurais besoin de votre aide svp j'arrive pas à comprendre svp aide moi 1) D'apres ce texte quels acteurs font appliquer la loi des suspects votée à la
Histoire
wassilali
Question
Bonjour j'aurais besoin de votre aide svp j'arrive pas à comprendre svp aide moi
1) D'apres ce texte quels acteurs font appliquer la loi des suspects votée à la convention le 17 septembre 1793? de quels pouvoir disposent-ils?
1) D'apres ce texte quels acteurs font appliquer la loi des suspects votée à la convention le 17 septembre 1793? de quels pouvoir disposent-ils?
1 Réponse
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1. Réponse Anonyme
Réponse :1-l'acteur qui fait appliquer est la convention .
2- La convention a le pouvoir de mettre n'importe quelle oppossant a la loi en prison . Ils onrt tout pouvoir sur les civils
j'espere avoir pu t'aider !